Mentions légales

Informations

  • Raison sociale : Editions G
  • Forme juridique : S.A.S.
  • Adresse de l’établissement ou du siège social: 24 rue du Gazon 67200 Strasbourg
  • Montant du capital social: 10.000€
  • SIRET : 833 664 246 00018
  • Adresse de courrier électronique : greg@editions-g.com
  • Responsable de la publication : Gregory POHL

Crédits

Ce site est réalisé par la société Advisa à Strasbourg.

Hébergement

Ce site est hébergé par la société OVH.

Généralités

Le site internet www.editions-g.com est édité par EDITIONS G dont les coordonnées sont les suivantes :24 rue du Gazon 67200 Strasbourg.

Le directeur de la publication est Gregory POHL, dont l’adresse e-mail est greg@editions-g.com.

Les dispositions suivantes constituent un accord contractuel entre l’internaute et EDITIONS G.

Ainsi, par l’accès, la navigation ou l’utilisation du site internet www.editions-g.com, l’internaute reconnaît avoir pris connaissance des présentes dispositions et accepte d’y être soumis.

De même, l’internaute accepte de se soumettre et conformer aux législations et réglementations applicables au site internet et à son contenu.

EDITIONS G se réserve le droit exclusif de modifier les présentes mentions légales et plus généralement toutes autres informations figurant sur le site www.editions-g.com, mais aussi d’apporter des améliorations ou des modifications au contenu du site internet, à tout moment et sans préavis.

Accès au site internet

L’accès à www.editions-g.com est gratuit et en principe illimité, les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication restant à la charge de l’internaute, utilisateur du site, selon les conditions et modalités fixées par son propre fournisseur d’accès à internet.

Il est rappelé en toutes occasions que le fait d’accéder ou de se maintenir de façon frauduleuse dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un système informatique ou d’en modifier frauduleusement les données constituent des délits passibles de sanctions pénales.

En utilisant le présent site internet, l’internaute s’engage par conséquent à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants.

L’internaute s’interdit notamment d’avoir recours à tout procédé permettant « d’aspirer » le site internet qui est la propriété exclusive de EDITIONS G.

Contenu du site internet

EDITIONS G se réserve le droit de modifier le contenu, les informations et la présentation de son site internet et décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission quant au contenu des pages de son site internet.

La responsabilité de EDITIONS G ne saurait être retenue si une décision de justice était rendue sur la base d’un contenu figurant sur le site internet.

EDITIONS G s’engage toutefois à ne pas mettre en ligne de contenu ou d’information illicite ou contraire aux bonnes mœurs.

Toutefois, dans l’hypothèse où un internaute estimerait qu’un contenu ne respecte pas cet engagement ou porte atteinte à un droit privatif, EDITIONS G s’engage à prendre les mesures propres à faire cesser le trouble, sous réserve qu’il soit avéré.

Données personnelles

Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL ( Numéro de déclaration : en cours).

Les informations personnelles recueillies sur le site EDITIONS G sont conservées pendant 3 ans et sont destinées exclusivement à la société EDITIONS G.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en nous contactant.

Contrefaçon

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Formulaire de contact

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre société. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traîter l’information.

Liens hypertextes

L’internaute s’interdira de faire pointer tout lien hypertexte vers le site  www.editions-g.com, sauf accord préalable donné par le gestionnaire du site internet après demande écrite.

En tout état de cause, EDITIONS G ne saurait être tenu pour responsable des liens hypertextes qui pointeraient vers le présent site internet.

De la même manière, les éventuels liens hypertextes présents sur le site  www.editions-g.com et pointant vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de EDITIONS G.

Cookies

Durant toute sa présence sur le site  www.editions-g.com, l’internaute est informé qu’un cookie est susceptible de s’installer sur le disque dur de son ordinateur. Il est rappelé que ce cookie ne sert pas à l’identification l’utilisateur du site, mais permet l’enregistrement d’informations relatives à la navigation sur le site internet.

L’internaute peut s’opposer au dépôt du cookie sur son ordinateur, sauf si la finalité du cookie est de permettre ou faciliter la communication par voie électronique ou bien est nécessaire à la fourniture d’un service de communication en ligne à la demande de l’utilisateur (ex : session utilisateur ; enregistrement de la langue parlée ou autres préférences ; éléments nécessaires au fonctionnement d’un lecteur de média ; statistiques de fréquentation, etc.)

Pour toute demande concernant l’utilisation et le dépôt des cookies sur son ordinateur, l’internaute peut adresser une demande par courriel à l’adresse greg@editions-g.com.

Droits de propriété intellectuelle et droits privatifs

Le site internet  www.editions-g.com, dans l’ensemble de ses éléments structurels et graphiques, relève des dispositions relatives à la protection par droit d’auteur, incluant la protection sui generis des bases de données, dont bénéficient d’une part EDITIONS G et la société Advisa en sa qualité de créatrice du site internet.

Il est rappelé que l’ensemble des éléments présents sur le site internet est la propriété de EDITIONS G.

Le contenu du site internet est susceptible d’être protégé par des droits de propriété intellectuelle, notamment sans que ce qui suit ne soit exhaustif : le droit d’auteur, incluant le droit des bases de données et la protection des logiciels ; les droits voisins du droit d’auteur ; les droits des marques ; les droits des dessins et modèles.

L’attention de l’internaute est attirée sur le fait que toute utilisation, reproduction, représentation, diffusion, adaptation, exploitation à titre onéreux ou gratuit, est constitutive de l’infraction de contrefaçon qui est punie pénalement et civilement, sauf accord express et préalable des ayant droits.

Sont notamment concernés par ce qui précède : les pages, les textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores, balises métas, codes sources, plan, dispositions des matières, structure ou contenu des bases de données.

Il est rappelé que les éléments constitutifs du site internet peuvent également être protégés par des droits privatifs distincts des droits de propriété intellectuelle, tels les droits de la personnalité, droit à l’image, et que les ayant droits sont fondés à agir à l’encontre de l’internaute qui porterait atteinte à l’un d’eux.